Recueil de 31 pièces durant les années 1790 et 1791

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(Paris, France)

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Book Description Couverture rigide. Condition: Bon. Edition originale. In-octavo relié demi-veau de l'époque. Nous ne pouvons mentionner tous les textes, citons notamment : Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des rapports, le 14 août 1790, sur les nouveaux troubles de la ville de Schelestat en Alsace. Par M. Henry, député d'Orléans. Imprimé par ordre de l'Assemblée. - - - Lettre des commissaires envoyés à Brest par le roi, sur la demande de l'Assemblée nationale, pour rétablir l'ordre dans l'escadre. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. (Signé : Borie, Gandon. [22 octobre 1790.]). - - - - Décret sur la conspiration de Lyon précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom de son comité de recherches par Charles Voidel, membre de ce comité séance du 18 Decembre au soir. - - - - Récit des événemens arrivés à Uzès, les 13 et 14 février 1791, et jours suivans jusqu'au 22 - - - - Mémoire historique des événemens arrivés à Aix le 12 décembre 1790 - - - - BROGLIE : Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom des comités de constitution et des rapports relativement à deux arrêtés du Parlement de Toulouse, des 25 & 27 Septembre dernier. - - - - Rapport relatif à une pétition du régiment de Languedoc fait à l'Assemblée nationale, par M. de Broglie, député de Colmar. - - - - Rapport fait au nom des Comités des recherches, diplomatique, ecclésiastique, militaire et des rapports, par M. Victor Broglie, sur les troubles occasionnés dans les départemens du Haut et du Bas-Rhin, par les manoeuvres de plusieurs ecclésiastiques et autres particuliers, et notamment M. de Rohan, ci-devant évêque de Strasbourg : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - - - - Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la ville de Toulouse, les 16, 17 & 18 du mois de mars ; fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des rapports, par M. Victor de Broglie, député du département du Haut-Rhin, le 2 avril 1791. - - - - Copie de la lettre écrite à MM. les députés du département de la Meurthe, à l'Assemblée nationale par les membres du Directoire de ce département. A Nancy le premier septembre 1790. Signés Collenel, président ; Brelou, secrétaire-greffier. - - - - - Rapport des comités réunis, militaire, des rapports, et des recherches, sur l'affaire de Nancy. Par M. de Sillery. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. 7 décembre 1790 au soir. - - - - - Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, commissaires nommés par le roi, pour l'exécution des décrets de l'Assemblée nationale, relatifs aux troubles de Nanci : Remis à M. la Tour-du-Pin, ministre de la guerre, le jeudi 14 octobre 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - - - - - Rapport des événemens arrivés le 5 décembre, à Perpignan, fait au nom du comité des rapports en la séance du mardi 21 décembre par Muguet de Nanthou, député de la Haute-Saône. - - - - - Opinion de M. Vadier, député du département de l'Arriège, a l'Assemblée nationale, sur l'affaire de Pamiers. - - - - Rapport dans l'affaire de MM. Dhosier et Petit-Jean, lu aux Comités de recherches de l'Assemblée nationale et de la municipalité de Paris, le 29 juillet 1790, par J.-P. Brissot, . - - - - Rapport de l'affaire de Nimes, fait à l'Assemblée Nationale, au nom des comités des rapports et des recherches par Charles-Jean-Marie Alquier . le 19 Février 1791. - - - - Rapport de l'affaire de Nimes, fait à l'Assemblée Nationale, au nom des comités des rapports et des recherches par Charles-Jean-Marie Alquier . le 19 Février 1791. - - - - Nouvelle adresse de la municipalité de Nismes, présentée à l'Assemblée nationale par M. de Marguerittes, député du département du Gard & maire de Nismes : & par M. Boyer, substitut du procureur de la commune de la même ville ; en réponse à l'Adresse du directoire du département du Gard du 25 septembre dernier, & d'un avertissement signé par MM. Chambon, Voulland, Soustelle, Rabaut & Meynier. - - - - etc. Seller Inventory # GNB7965

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